Le processus étape par étape


 

Première visite gratuite.

Avant de lancer un processus de gestation pour autrui, il est très important de s’informer sur ce qu´est la gestation pour autrui et, en même temps, d’informer le professionnel au sujet de votre situation personnelle, à la fois médicale et juridique (nationalité, état civil, résidence, etc.). Comme le dit le dicton, « chaque maison est un monde à part », ce qui signifie, dans le cas de la gestation pour autrui, que la législation et la réalité de ce sujet sont très diverses et varient selon le pays. Tous les pays ne sont pas en mesure de satisfaire les exigences de chaque personne. Pour cette raison, il est opportun d’identifier préalablement quel est le pays qui offre la réalité juridique et globale qui s’adapte au mieux à la situation d’une personne déterminée. Chez Intraius, nous avons l’expérience suffisante et nécessaire afin d’orienter chaque personne vers le pays le plus adapté à sa situation. De plus, l’indépendance qui nous est propre en raison de notre déontologie et la connaissance experte du secteur et de ses acteurs nous permettent d´accompagner nos clients – s’ils le souhaitent – aussi dans le choix de la clinique et/ou de l’agence dans chaque pays.

En raison de la complexité du sujet d´un point de vue juridique et des différents intérêts économiques qui sont impliqués, nous vous déconseillons de vous contenter de l’information que vous trouveriez sur internet, au travers de groupes, blogs, etc. Pour cette raison, nous vous recommandons et vous invitons à réaliser un premier entretien gratuit, en personne ou via Skype, afin de connaître votre cas en détail, vous éclairer au sujet de n´importe quel doute lié à la gestation pour autrui et vous apporter la meilleure solution possible. Nous avons conseillé plus de 500 clients de diverses nationalités et statut juridique. Cela nous a permis de développer un savoir direct et approfondi de diverses législations nationales et nous a formés et préparés à relever de nouveaux défis. Pour tout cela, nous sommes fiers et heureux de pouvoir conseiller non seulement les clients espagnols, mais aussi les personnes provenant du monde entier.

Contrat de prestation de services juridiques.

Concernant la prestation de services, nous établissons avec nos clients un contrat dans lequel les droits et obligations de chacune des parties sont clairement détaillés.

Dons d’ovules et de sperme.

La gestation pour autrui est souvent le dernier recours pour de nombreux couples, ou le seul dans le cas de personnes célibataires et de couples homosexuels. Cette réalité fait que dans la majorité des cas il soit nécessaire d’avoir recours à un apport de matériel génétique provenant de donations. L’élément génétique est très important, car c’est celui qui détermine les traits physiques et la personnalité de chaque personne, et pour cette raison cela représente un élément très important pour les parents intentionnels. Encore une fois, grâce à l’expérience et à la connaissance directe, nous sommes en mesure d’orienter nos clients de la meilleure façon vers la meilleure solution en fonction des différentes possibilités offertes par chaque pays au vu de son cadre juridique et de ses pratiques relatives au don d´ovule. Dans ce domaine, selon le pays que nous examinons, nous observons, de fait, une grande variété concernant la législation sur le sujet et les pratiques : il y a des pays qui permettent l’accès à une information extrêmement détaillée sur les donneurs (jusqu´à voir les photos de leurs enfants), et il y en a d’autres dans lesquels la vie privée des donneurs est plus protégée, ces derniers restant anonymes.

Sélection de la mère porteuse.

C’est un facteur de grande importance et, pour cette raison, la mère porteuse est généralement choisie par les médecins en fonction de paramètres médicaux et de sa compatibilité avec les caractéristiques des donneurs. Cependant, si vous préférez, Intraius peut vous orienter dans le choix de votre mère porteuse dans des pays comme la Russie et les États-Unis.

Premier voyage, don et signature de contrats avec la mère porteuse et la clinique.

Nous vous accompagnons personnellement dans le pays choisi pour mener à bien le processus afin de vous présenter à la clinique engagée, de vous conseiller et d´agir en tant que médiateur si nécessaire dans la négociation et d’examiner les contrats établis entre cette dernière et la mère porteuse. C’est l’un des moments les plus importants d’un point de vue juridique et, pour cette raison, nous estimons qu’il est recommandé et opportun de bénéficier d’une assistance juridique à ce stade. Nous disposons de nos propres bureaux à Kiev et à Moscou ce qui garantit un traitement direct et quotidien avec les cliniques. Dans des pays comme la Grèce et les États-Unis, nous collaborons avec les meilleurs cabinets d’avocats locaux, cependant nous continuerons de vous accompagner personnellement dans les étapes clés du processus aussi dans ces pays, ainsi que dans tous les autres où il serait possible d´initier un processus de gestation pour autrui, avec toutes les garanties juridiques et médicales.

Poursuite du processus

Nous conseillons et informons nos clients pendant toute la durée du processus.

Ce qui nous différencie des agences et des intermédiaires est que Intraius est l’union de trois des meilleurs avocats en gestation pour autrui disposant d´une expérience de plusieurs années en la matière et qui ont résolu la plupart des cas les plus complexes pour des citoyens espagnols piégés à l´étranger. Au contraire, les diverses agences qui s’y consacrent n´ont pas d’avocats ou sont des familles qui ont réussi à devenir parents par le biais de la gestation pour autrui et agissent en tant qu’intermédiaires purs et durs.

Naissance

À la naissance de votre enfant, tout ce que vous aurez à faire sera de profiter de ce moment si merveilleux et inoubliable. Chez Intraius, nous nous occuperons de recueillir la documentation nécessaire et de gérer toutes les formalités relatives à l’enregistrement du nouveau-né auprès des autorités du pays de naissance et d’obtenir un document de voyage ; par ailleurs nous préparerons les documents nécessaires pour les démarches que nous devrons effectuer dans votre pays d’origine et/ou de résidence. Après avoir demandé et obtenu auprès des autorités consulaires les documents nécessaires au voyage de retour dans votre pays d’origine/de résidence, nous sommes également présents au moment où nos clients et leurs enfants passent les contrôles douaniers (dans le cas de pays extérieurs à l’espace Schengen) ou, dans tous les cas, se préparent à voyager en avion munis de documents peu conventionnels, étant donné que – dans certains cas – un laissez-passer peut générer quelques contretemps et situations de tension. En clair, notre rôle auprès de vous est de nous assurer que vous regagniez sans encombre votre pays d’origine.

Une mention spéciale concerne la phase d’enregistrement et d’obtention des documents de voyage, en cas de mariages internationaux, c’est-à-dire dans lesquels les conjoints sont de nationalité différente (ou de double nationalité). Dans certains cas, cette diversité ou variété de nationalités peut devenir un atout, car il existe des pays qui réservent pour la gestation pour autrui à l’étranger un traitement plus favorable ou plus ouvert que d’autres. Dans certains cas, il est possible de reconnaître directement l’affiliation en faveur des deux parents intentionnels, sans qu’il soit nécessaire, pour la mère, d’adopter en Espagne, ceci évitant la double identité de l’enfant. Une fois encore, la connaissance approfondie du droit international privé et la vaste expérience acquise après tant d´années à accompagner des clients de différentes nationalités nous accréditent comme les professionnels les plus expérimentés et dont le savoir-faire dans ce domaine permet de trouver les meilleures solutions adaptées aux besoins et aux caractéristiques de notre clientèle.

Enregistrement de la naissance auprès du registre civil de la section consulaire à l’Ambassade d’Espagne dans le pays de naissance ou dans celui du pays d’origine/de résidence.

Il s´agit de l’un des moments les plus appréhendés et stressants qu’un parent intentionnel vit tout au cours du processus. C’est donc pour cette raison, en tant qu’avocats, que nous vous accompagnons en étant également présents à ce stade, qu’il s’agisse du pays de naissance ou après le retour en Espagne. Tout d´abord, il faut savoir que tous les consulats ne travaillent pas et ne traitent pas ce sujet de la même manière. De plus, il faut tenir compte du fait que la législation sur le sujet est encore très limitée, et que cette dernière est en constante évolution. Cela signifie que les critères d’inscription pour les mineurs peuvent changer soudainement. Pour ces raisons, nous soulignons l’importance d’être accompagné d’un avocat expert en la matière dans cette circonstance, et non simplement par un employé d’une agence intermédiaire qui, en cas de difficulté ou de changements brusques, ne disposera pas de ressources pour gérer la situation.

Adoption par le conjoint et/ou reconnaissance de la filiation du mineur.

Selon le pays où la gestation pour autrui a été réalisée, il pourrait être nécessaire, en Espagne, de réaliser le processus d’adoption par la mère intentionnelle espagnole ou la reconnaissance de la filiation des deux parents. Notre équipe d’avocats s’occupera personnellement de ces formalités. Pour votre tranquillité, nous pouvons dire avec fierté que nous avons été les premiers en Espagne à obtenir la reconnaissance de la filiation des deux parents intentionnels sans passer par l’adoption intraconjugale (Tribunal de Fuenlabrada). Nous présentons chaque année plus de 200 adoptions intraconjugales dans toutes les communautés espagnoles avec d’excellents résultats. Nous n´avons fait appel à la décision des juges qu´à deux reprises seulement, afin d’obtenir une ordonnance d’adoption. Néanmoins, la Cour dans cette deuxième phase nous a donné raison et a reconnu la filiation de la mère espagnole intentionnelle. Nous devons également souligner notre expérience et nos succès dans la résolution de cas de gestation pour autrui dans lesquels aucun matériel génétique n’est fourni par les parents intentionnels. Dans ces cas, nous sommes également toujours parvenus à ce que nos clients reviennent chez eux en provenance de divers pays et, une fois en Espagne, obtiennent leur reconnaissance en tant que parents malgré le fait de ne pas avoir contribué à l’apport du matériel génétique.

Conclusions

Tous les détails que nous fournissons sur le processus via cette page web, ainsi que l’expérience professionnelle que nous mentionnons et sur lesquels nous nous appuyons sont basés sur la réalité historique de cette discipline en Espagne et peuvent facilement être vérifiés pour votre plus grande tranquillité. Dans ce sens, nous pouvons vous fournir plus de références afin que vous puissiez examiner nos propres déclarations; aussi, si vous le désirez, nous avons la possibilité de vous mettre en contact avec les nombreux clients que nous avons assistés ces dernières années, afin qu’ils puissent vous offrir leur expérience directe et plus de références à notre sujet.