{"id":4423,"date":"2017-09-12T23:02:22","date_gmt":"2017-09-12T20:02:22","guid":{"rendered":"http:\/\/intraius.com\/?page_id=4423"},"modified":"2018-11-30T00:06:12","modified_gmt":"2018-11-29T21:06:12","slug":"le-processus-etape-par-etape","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/intraius.com\/fr\/le-processus-etape-par-etape\/","title":{"rendered":"Le processus \u00e9tape par \u00e9tape"},"content":{"rendered":"

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Le processus \u00e9tape par \u00e9tape<\/span><\/h1>\n

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Premi\u00e8re visite gratuite.<\/h2>\n

\\nAvant de lancer un processus de gestation pour autrui, il est tr\u00e8s important de s\u2019informer sur ce qu\u00b4est la gestation pour autrui et, en m\u00eame temps, d’informer le professionnel au sujet de votre situation personnelle, \u00e0 la fois m\u00e9dicale et juridique (nationalit\u00e9, \u00e9tat civil, r\u00e9sidence, etc.). Comme le dit le dicton, \u00ab chaque maison est un monde \u00e0 part \u00bb, ce qui signifie, dans le cas de la gestation pour autrui, que la l\u00e9gislation et la r\u00e9alit\u00e9 de ce sujet sont tr\u00e8s diverses et varient selon le pays. Tous les pays ne sont pas en mesure de satisfaire les exigences de chaque personne. Pour cette raison, il est opportun d’identifier pr\u00e9alablement quel est le pays qui offre la r\u00e9alit\u00e9 juridique et globale qui s’adapte au mieux \u00e0 la situation d’une personne d\u00e9termin\u00e9e. Chez Intraius, nous avons l’exp\u00e9rience suffisante et n\u00e9cessaire afin d\u2019orienter chaque personne vers le pays le plus adapt\u00e9 \u00e0 sa situation. De plus, l’ind\u00e9pendance qui nous est propre en raison de notre d\u00e9ontologie et la connaissance experte du secteur et de ses acteurs nous permettent d\u00b4accompagner nos clients – s’ils le souhaitent – aussi dans le choix de la clinique et\/ou de l’agence dans chaque pays.\\n\\nEn raison de la complexit\u00e9 du sujet d\u00b4un point de vue juridique et des diff\u00e9rents int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques qui sont impliqu\u00e9s, nous vous d\u00e9conseillons de vous contenter de l’information que vous trouveriez sur internet, au travers de groupes, blogs, etc. Pour cette raison, nous vous recommandons et vous invitons \u00e0 r\u00e9aliser un premier entretien gratuit, en personne ou via Skype, afin de conna\u00eetre votre cas en d\u00e9tail, vous \u00e9clairer au sujet de n\u00b4importe quel doute li\u00e9 \u00e0 la gestation pour autrui et vous apporter la meilleure solution possible. Nous avons conseill\u00e9 plus de 500 clients de diverses nationalit\u00e9s et statut juridique. Cela nous a permis de d\u00e9velopper un savoir direct et approfondi de diverses l\u00e9gislations nationales et nous a form\u00e9s et pr\u00e9par\u00e9s \u00e0 relever de nouveaux d\u00e9fis. Pour tout cela, nous sommes fiers et heureux de pouvoir conseiller non seulement les clients espagnols, mais aussi les personnes provenant du monde entier.\\n<\/p>\n

Contrat de prestation de services juridiques.<\/h2>\n

\\nConcernant la prestation de services, nous \u00e9tablissons avec nos clients un contrat dans lequel les droits et obligations de chacune des parties sont clairement d\u00e9taill\u00e9s.\\n<\/p>\n

Dons d’ovules et de sperme.<\/h2>\n

\\nLa gestation pour autrui est souvent le dernier recours pour de nombreux couples, ou le seul dans le cas de personnes c\u00e9libataires et de couples homosexuels. Cette r\u00e9alit\u00e9 fait que dans la majorit\u00e9 des cas il soit n\u00e9cessaire d\u2019avoir recours \u00e0 un apport de mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9tique provenant de donations. L’\u00e9l\u00e9ment g\u00e9n\u00e9tique est tr\u00e8s important, car c’est celui qui d\u00e9termine les traits physiques et la personnalit\u00e9 de chaque personne, et pour cette raison cela repr\u00e9sente un \u00e9l\u00e9ment tr\u00e8s important pour les parents intentionnels. Encore une fois, gr\u00e2ce \u00e0 l’exp\u00e9rience et \u00e0 la connaissance directe, nous sommes en mesure d’orienter nos clients de la meilleure fa\u00e7on vers la meilleure solution en fonction des diff\u00e9rentes possibilit\u00e9s offertes par chaque pays au vu de son cadre juridique et de ses pratiques relatives au don d\u00b4ovule. Dans ce domaine, selon le pays que nous examinons, nous observons, de fait, une grande vari\u00e9t\u00e9 concernant la l\u00e9gislation sur le sujet et les pratiques : il y a des pays qui permettent l’acc\u00e8s \u00e0 une information extr\u00eamement d\u00e9taill\u00e9e sur les donneurs (jusqu\u00b4\u00e0 voir les photos de leurs enfants), et il y en a d’autres dans lesquels la vie priv\u00e9e des donneurs est plus prot\u00e9g\u00e9e, ces derniers restant anonymes.\\n<\/p>\n

S\u00e9lection de la m\u00e8re porteuse.<\/h2>\n

\\nC’est un facteur de grande importance et, pour cette raison, la m\u00e8re porteuse est g\u00e9n\u00e9ralement choisie par les m\u00e9decins en fonction de param\u00e8tres m\u00e9dicaux et de sa compatibilit\u00e9 avec les caract\u00e9ristiques des donneurs. Cependant, si vous pr\u00e9f\u00e9rez, Intraius peut vous orienter dans le choix de votre m\u00e8re porteuse dans des pays comme la Russie et les \u00c9tats-Unis.\\n<\/p>\n

Premier voyage, don et signature de contrats avec la m\u00e8re porteuse et la clinique.<\/h2>\n

\\nNous vous accompagnons personnellement dans le pays choisi pour mener \u00e0 bien le processus afin de vous pr\u00e9senter \u00e0 la clinique engag\u00e9e, de vous conseiller et d\u00b4agir en tant que m\u00e9diateur si n\u00e9cessaire dans la n\u00e9gociation et d’examiner les contrats \u00e9tablis entre cette derni\u00e8re et la m\u00e8re porteuse. C’est l\u2019un des moments les plus importants d\u2019un point de vue juridique et, pour cette raison, nous estimons qu’il est recommand\u00e9 et opportun de b\u00e9n\u00e9ficier d’une assistance juridique \u00e0 ce stade. Nous disposons de nos propres bureaux \u00e0 Kiev et \u00e0 Moscou ce qui garantit un traitement direct et quotidien avec les cliniques. Dans des pays comme la Gr\u00e8ce et les \u00c9tats-Unis, nous collaborons avec les meilleurs cabinets d’avocats locaux, cependant nous continuerons de vous accompagner personnellement dans les \u00e9tapes cl\u00e9s du processus aussi dans ces pays, ainsi que dans tous les autres o\u00f9 il serait possible d\u00b4initier un processus de gestation pour autrui, avec toutes les garanties juridiques et m\u00e9dicales.\\n<\/p>\n

Poursuite du processus<\/h2>\n

\\nNous conseillons et informons nos clients pendant toute la dur\u00e9e du processus.\\n\\nCe qui nous diff\u00e9rencie des agences et des interm\u00e9diaires est que Intraius est l’union de trois des meilleurs avocats en gestation pour autrui disposant d\u00b4une exp\u00e9rience de plusieurs ann\u00e9es en la mati\u00e8re et qui ont r\u00e9solu la plupart des cas les plus complexes pour des citoyens espagnols pi\u00e9g\u00e9s \u00e0 l\u00b4\u00e9tranger. Au contraire, les diverses agences qui s’y consacrent n\u00b4ont pas d’avocats ou sont des familles qui ont r\u00e9ussi \u00e0 devenir parents par le biais de la gestation pour autrui et agissent en tant qu\u2019interm\u00e9diaires purs et durs.\\n<\/p>\n

Naissance<\/h2>\n

\\n\u00c0 la naissance de votre enfant, tout ce que vous aurez \u00e0 faire sera de profiter de ce moment si merveilleux et inoubliable. Chez Intraius, nous nous occuperons de recueillir la documentation n\u00e9cessaire et de g\u00e9rer toutes les formalit\u00e9s relatives \u00e0 l’enregistrement du nouveau-n\u00e9 aupr\u00e8s des autorit\u00e9s du pays de naissance et d’obtenir un document de voyage ; par ailleurs nous pr\u00e9parerons les documents n\u00e9cessaires pour les d\u00e9marches que nous devrons effectuer dans votre pays d’origine et\/ou de r\u00e9sidence. Apr\u00e8s avoir demand\u00e9 et obtenu aupr\u00e8s des autorit\u00e9s consulaires les documents n\u00e9cessaires au voyage de retour dans votre pays d’origine\/de r\u00e9sidence, nous sommes \u00e9galement pr\u00e9sents au moment o\u00f9 nos clients et leurs enfants passent les contr\u00f4les douaniers (dans le cas de pays ext\u00e9rieurs \u00e0 l’espace Schengen) ou, dans tous les cas, se pr\u00e9parent \u00e0 voyager en avion munis de documents peu conventionnels, \u00e9tant donn\u00e9 que – dans certains cas \u2013 un laissez-passer peut g\u00e9n\u00e9rer quelques contretemps et situations de tension. En clair, notre r\u00f4le aupr\u00e8s de vous est de nous assurer que vous regagniez sans encombre votre pays d’origine.\\n\\nUne mention sp\u00e9ciale concerne la phase d’enregistrement et d’obtention des documents de voyage, en cas de mariages internationaux, c’est-\u00e0-dire dans lesquels les conjoints sont de nationalit\u00e9 diff\u00e9rente (ou de double nationalit\u00e9). Dans certains cas, cette diversit\u00e9 ou vari\u00e9t\u00e9 de nationalit\u00e9s peut devenir un atout, car il existe des pays qui r\u00e9servent pour la gestation pour autrui \u00e0 l\u2019\u00e9tranger un traitement plus favorable ou plus ouvert que d’autres. Dans certains cas, il est possible de reconna\u00eetre directement l’affiliation en faveur des deux parents intentionnels, sans qu’il soit n\u00e9cessaire, pour la m\u00e8re, d’adopter en Espagne, ceci \u00e9vitant la double identit\u00e9 de l’enfant. Une fois encore, la connaissance approfondie du droit international priv\u00e9 et la vaste exp\u00e9rience acquise apr\u00e8s tant d\u00b4ann\u00e9es \u00e0 accompagner des clients de diff\u00e9rentes nationalit\u00e9s nous accr\u00e9ditent comme les professionnels les plus exp\u00e9riment\u00e9s et dont le savoir-faire dans ce domaine permet de trouver les meilleures solutions adapt\u00e9es aux besoins et aux caract\u00e9ristiques de notre client\u00e8le.\\n<\/p>\n

Enregistrement de la naissance aupr\u00e8s du registre civil de la section consulaire \u00e0 l’Ambassade d’Espagne dans le pays de naissance ou dans celui du pays d’origine\/de r\u00e9sidence.<\/h2>\n

\\nIl s\u00b4agit de l’un des moments les plus appr\u00e9hend\u00e9s et stressants qu’un parent intentionnel vit tout au cours du processus. C’est donc pour cette raison, en tant qu\u2019avocats, que nous vous accompagnons en \u00e9tant \u00e9galement pr\u00e9sents \u00e0 ce stade, qu’il s’agisse du pays de naissance ou apr\u00e8s le retour en Espagne. Tout d\u00b4abord, il faut savoir que tous les consulats ne travaillent pas et ne traitent pas ce sujet de la m\u00eame mani\u00e8re. De plus, il faut tenir compte du fait que la l\u00e9gislation sur le sujet est encore tr\u00e8s limit\u00e9e, et que cette derni\u00e8re est en constante \u00e9volution. Cela signifie que les crit\u00e8res d’inscription pour les mineurs peuvent changer soudainement. Pour ces raisons, nous soulignons l’importance d’\u00eatre accompagn\u00e9 d’un avocat expert en la mati\u00e8re dans cette circonstance, et non simplement par un employ\u00e9 d’une agence interm\u00e9diaire qui, en cas de difficult\u00e9 ou de changements brusques, ne disposera pas de ressources pour g\u00e9rer la situation.\\n<\/p>\n

Adoption par le conjoint et\/ou reconnaissance de la filiation du mineur.<\/h2>\n

\\nSelon le pays o\u00f9 la gestation pour autrui a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, il pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire, en Espagne, de r\u00e9aliser le processus d’adoption par la m\u00e8re intentionnelle espagnole ou la reconnaissance de la filiation des deux parents. Notre \u00e9quipe d’avocats s’occupera personnellement de ces formalit\u00e9s. Pour votre tranquillit\u00e9, nous pouvons dire avec fiert\u00e9 que nous avons \u00e9t\u00e9 les premiers en Espagne \u00e0 obtenir la reconnaissance de la filiation des deux parents intentionnels sans passer par l’adoption intraconjugale (Tribunal de Fuenlabrada). Nous pr\u00e9sentons chaque ann\u00e9e plus de 200 adoptions intraconjugales dans toutes les communaut\u00e9s espagnoles avec d’excellents r\u00e9sultats. Nous n\u00b4avons fait appel \u00e0 la d\u00e9cision des juges qu\u00b4\u00e0 deux reprises seulement, afin d’obtenir une ordonnance d’adoption. N\u00e9anmoins, la Cour dans cette deuxi\u00e8me phase nous a donn\u00e9 raison et a reconnu la filiation de la m\u00e8re espagnole intentionnelle. Nous devons \u00e9galement souligner notre exp\u00e9rience et nos succ\u00e8s dans la r\u00e9solution de cas de gestation pour autrui dans lesquels aucun mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9tique n’est fourni par les parents intentionnels. Dans ces cas, nous sommes \u00e9galement toujours parvenus \u00e0 ce que nos clients reviennent chez eux en provenance de divers pays et, une fois en Espagne, obtiennent leur reconnaissance en tant que parents malgr\u00e9 le fait de ne pas avoir contribu\u00e9 \u00e0 l\u2019apport du mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9tique.\\n<\/p>\n

Conclusions<\/h2>\n

\\nTous les d\u00e9tails que nous fournissons sur le processus via cette page web, ainsi que l’exp\u00e9rience professionnelle que nous mentionnons et sur lesquels nous nous appuyons sont bas\u00e9s sur la r\u00e9alit\u00e9 historique de cette discipline en Espagne et peuvent facilement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s pour votre plus grande tranquillit\u00e9. Dans ce sens, nous pouvons vous fournir plus de r\u00e9f\u00e9rences afin que vous puissiez examiner nos propres d\u00e9clarations; aussi, si vous le d\u00e9sirez, nous avons la possibilit\u00e9 de vous mettre en contact avec les nombreux clients que nous avons assist\u00e9s ces derni\u00e8res ann\u00e9es, afin qu’ils puissent vous offrir leur exp\u00e9rience directe et plus de r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 notre sujet.\u00a0\u00bb}]}],\u00a0\u00bbsection_settings\u00a0\u00bb:\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb},\u00a0\u00bbscripts\u00a0\u00bb:{},\u00a0\u00bbcss\u00a0\u00bb:{},\u00a0\u00bbcss_page\u00a0\u00bb:\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb,\u00a0\u00bbtemplate_setting\u00a0\u00bb:{\u00ab\u00a0settings\u00a0\u00bb:{\u00ab\u00a0id\u00a0\u00bb:\u00a0\u00bbsettings\u00a0\u00bb}},\u00a0\u00bbtemplate_setting_top\u00a0\u00bb:{},\u00a0\u00bbpage_setting\u00a0\u00bb:{\u00ab\u00a0settings\u00a0\u00bb:[\u00ab\u00a0lock-mode-off\u00a0\u00bb]}}<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Le processus \u00e9tape par \u00e9tape \\n\\n \\n\\n \\n \\n Premi\u00e8re visite gratuite. \\nAvant de lancer un processus de gestation pour autrui, il est tr\u00e8s important de s\u2019informer sur ce qu\u00b4est la gestation pour autrui et, en m\u00eame temps, d’informer le professionnel au sujet de votre situation personnelle, \u00e0 la fois m\u00e9dicale […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1569,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"yoast_head":"\nLe processus \u00e9tape par \u00e9tape | intraius<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/intraius.com\/fr\/le-processus-etape-par-etape\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Le processus \u00e9tape par 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Le processus \u00e9tape par \u00e9tape nn nn n n Premi\u00e8re visite gratuite. nAvant de lancer un processus de gestation pour autrui, il est tr\u00e8s important de s\u2019informer sur ce qu\u00b4est la gestation pour autrui et, en m\u00eame temps, d’informer le professionnel au sujet de votre situation personnelle, \u00e0 la fois m\u00e9dicale […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/intraius.com\/fr\/le-processus-etape-par-etape\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"intraius\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/intraius\/\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2018-11-29T21:06:12+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/intraius.com\/wp-content\/uploads\/2017\/05\/mom-2208928_1920.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"1920\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"1280\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" 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